Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le BIO C'EST NOUS
Monsieur Eric Dos Santos

Numéro de dépôt :
4396603
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
Le BIO C\'EST NOUS de Eric Dos Santos

Présentation de la marque Le BIO C'EST NOUS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par monsieur Eric Dos Santos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le BIO C'EST NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Eric Dos Santos domicilié(e) 9 Avenue d'Alsace Lorraine - 94450 - Limeil Brévannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDS 82, Monsieur Eric Dos Santos domicilié(e) 9 Avenue d'Alsace Lorraine - 94450 - Limeil Brévannes - France.

La marque Le BIO C'EST NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BIO C'EST NOUS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

Eric Dos Santos a également déposé les autres marques suivantes : FOOTGAME RESULTS NEWS BETTING


Monsieur Eric Dos Santos - 9 Avenue d'Alsace Lorraine - 94450 - Limeil Brévannes - France


EDS 82, Monsieur Eric Dos Santos - 9 Avenue d'Alsace Lorraine - 94450 - Limeil Brévannes - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.